6 février 2025
12
délibérations
3
Administration
2
Autres decisions
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Election — Composition de la Commission de la Procédure Adaptée
Election — composition de la commission d appel d offres
Election — composition de la Commission pour les Délégations de Services Publics
Désignation de représentants — commissions communautaires
Désignation de représentants — organismes extérieurs
Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56
D'éviation d'une l'igne électrique enterrée - PA du Val C'oric Ouest Tranche 3
Mobilité _ Développement du covoiturage de courte distance ? conventionnement avec Blablacar Daily pour une incitation financière aux covoitureurs
Station d'assainissement de Bel Orient à Bohal - redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif
Développement économique ? Parc d'activités du Gros Chêne (S'érent) - Vente de terrain à la société C'anopée Scène Végétale
Transfert de la compétence à caractère optionnel « Maintenance de l'éclairage public » (en complément de la compétence travaux d'éclairage public) au syndicat départemental d'énergies d
Mise à jour du tableau des effectifs
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