CM

6 février 2025

Oust 12 délibérations

12

délibérations

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Administration

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Autres decisions

1

Sécurité

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Délibérations (12)

Administration 3 délibérations
2025

Election — Composition de la Commission de la Procédure Adaptée

2025

Election — composition de la commission d appel d offres

2025

Election — composition de la Commission pour les Délégations de Services Publics

Autres decisions 2 délibérations
2025

Désignation de représentants — commissions communautaires

2025

Désignation de représentants — organismes extérieurs

Sécurité 1 délibération
2025

Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D'éviation d'une l'igne électrique enterrée - PA du Val C'oric Ouest Tranche 3

Sport 1 délibération
2025

Mobilité _ Développement du covoiturage de courte distance ? conventionnement avec Blablacar Daily pour une incitation financière aux covoitureurs

Finances & Budget 1 délibération
2025

Station d'assainissement de Bel Orient à Bohal - redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Développement économique ? Parc d'activités du Gros Chêne (S'érent) - Vente de terrain à la société C'anopée Scène Végétale

Environnement 1 délibération
2025

Transfert de la compétence à caractère optionnel « Maintenance de l'éclairage public » (en complément de la compétence travaux d'éclairage public) au syndicat départemental d'énergies d

Ressources humaines 1 délibération
2025

Mise à jour du tableau des effectifs

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