13 mars 2025

Oust 20 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Environnement

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Délibérations (20)

Finances & Budget 18 délibérations

2025

Déchets — erreur matérielle -Proposition de redevance incitative du service déchets 2026

24 / Compte de gestion 2024 budget principal de la COMMUNE

Compte de gestion 2024 budget annexe du C'AMPING

25 / Compte de gestion 2024 budget annexe du CAMPING

26 / Compte de gestion 2024 budget annexe du LOTISSEMENT DES GENÊTS

COMPTE ADMINISTRATIF 2024 Budget principal de la Commune

27 / Compte administratif 2024 budget principal de la COMMUNE

Compte administratif 2024 budget annexe du C'AMPING

28 / Compte administratif 2024 budget annexe du CAMPING

Compte administratif 2024 budget annexe du L'OTISSEMENT D'ES GENÊTS

29 / Compte administratif 2024 budget annexe du LOTISSEMENT DES GENÊTS

30 / Affectation des résultats 2024 budget principal de la COMMUNE

31 / Affectation des résultats 2024 budget annexe du CAMPING

33 / REHABILITATION DU PATRONAGE ET DU DOMAINE DE LA FOSSE PIQUET : demandes de subventions

Urbanisme & Travaux 1 délibération

32 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZX 437 - bâtiment industriel

Environnement 1 délibération

34 / ATLAS DE LA BIODIVERSITE : choix du bureau détudes

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