CM

28 avril 2025

Oust 16 délibérations

16

délibérations

5

Finances & Budget

3

Vie associative

2

Environnement

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Délibérations (16)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Attribution des demandes de subventions 2025 - tous pôles confondus

Projet d'aménagement de la place de l''église : modification du plan de financement

Vote des subventions 2025:Associations peuvrant dans le domaine social

Vote des subventions 2025 : associations extérieures

Vote des subventions 2025 aux associations communales

Vie associative 3 délibérations

Local de Chasse: mise en place d'une convention d'utilisation avec l'association des chasseurs et propriétaires de la commune de Moustoir-Ac

Local de Chasse: mise en place d'une convention d'utilisation avec l'association des chasseurs et propriétaires de la commune de Moustoir-Ac

Local de chasse: attribution d'un nom

Environnement 2 délibérations
2025

Annule et remplace — PCAET - Approbation du Schéma Directeur des Energies Renouvelables

Gestion des dépots de déchets conformes et des depots sauvages : convention avec centre morbihan communauté

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Parc d'Activités du Val Coric Ouest — vente de terrain à la société Mix Buffet

Jumelage : Charte de jumelage avec la commune de Rouffignac St Cernin de Reilhac

Autres decisions 2 délibérations

Archives : Transfert des archives assainissement à Centre Morbihan Communauté

Vote des cotisations 2025

Sécurité 1 délibération

Commissions Municipales: Mise à jour du tableau des commissions

Administration 1 délibération

Approbation PV et CR du conseil municipal du 17 Mars 2025

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