Conseil municipal du 2025-04-28

Oust 28 avril 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Finances & Budget

3

Vie associative

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Local de Chasse: mise en place d'une convention d'utilisation avec l'association des chasseurs et propriétaires de la co - Local de Chasse: mise en place d'une convention d'utilisation avec l'association des chasseurs et propriétaires de la co - Gestion des dépots de déchets conformes et des depots sauvages : convention avec centre morbihan communauté - Local de chasse: attribution d'un nom - Projet d'aménagement de la place de l''église : modification du plan de financement - Vote des subventions 2025:Associations peuvrant dans le domaine social - Vote des subventions 2025 : associations extérieures - Vote des subventions 2025 aux associations communales - Commissions Municipales: Mise à jour du tableau des commissions - Jumelage : Charte de jumelage avec la commune de Rouffignac St Cernin de Reilhac - Archives : Transfert des archives assainissement à Centre Morbihan Communauté - Vote des cotisations 2025 - Approbation PV et CR du conseil municipal du 17 Mars 2025 - Annule et remplace - PCAET - Approbation du Schéma Directeur des Energies Renouvelables - Attribution des demandes de subventions 2025 - tous pôles confondus - Parc d_Activités du Val Coric Ouest - vente de terrain à la société Mix Buffet

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Attribution des demandes de subventions 2025 - tous pôles confondus

280425

Projet d'aménagement de la place de l''église : modification du plan de financement

280425

Vote des subventions 2025:Associations peuvrant dans le domaine social

280425

Vote des subventions 2025 : associations extérieures

280425

Vote des subventions 2025 aux associations communales

🤝 Vie associative 3 délibérations
280425

Local de Chasse: mise en place d'une convention d'utilisation avec l'association des chasseurs et propriétaires de la commune de Moustoir-Ac

280425

Local de Chasse: mise en place d'une convention d'utilisation avec l'association des chasseurs et propriétaires de la commune de Moustoir-Ac

280425

Local de chasse: attribution d'un nom

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Annule et remplace — PCAET - Approbation du Schéma Directeur des Energies Renouvelables

280425

Gestion des dépots de déchets conformes et des depots sauvages : convention avec centre morbihan communauté

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Parc d_Activités du Val Coric Ouest — vente de terrain à la société Mix Buffet

280425

Jumelage : Charte de jumelage avec la commune de Rouffignac St Cernin de Reilhac

📄 Autres decisions 2 délibérations
280425

Archives : Transfert des archives assainissement à Centre Morbihan Communauté

280425

Vote des cotisations 2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
280425

Commissions Municipales: Mise à jour du tableau des commissions

🏛️ Administration 1 délibération
280425

Approbation PV et CR du conseil municipal du 17 Mars 2025

WEB megalis:2025:3026:2025-04-28
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