Conseil municipal du 2025-04-25

Oust 25 avril 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - DSP Espace Aquatique de l_Oust _ Approbation du rapport d_activités 2023 - Attribution de subventions aux associations culturelles et touristiques conventionnées - Approbation du Schéma Directeur des Energies Renouvelables - Modification du règlement - BAFA - Prestations de service et Traitement des flux cartons et de déchets non valorisables en déchèteries - Lancement de la co - Régularisation foncière - Cession d_immeuble - Extension du PA du Val Coric Ouest 3 (Guer) ? Modification du permis d_aménager n_2 - Charte de gouvernance concernant la compétence urbanisme - Parc d_activités du Val Coric Ouest - extension Eclairage public - Parc d_activités de Beaurepaire (Augan) - Vente d_un terrain à la société LEMA - Extension du réseau de télécommunication - Parc d_activités du Val Coric Ouest Tranche 3

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

DSP Espace Aquatique de l_Oust _ Approbation du rapport d_activités 2023

2025

Prestations de service et Traitement des flux cartons et de déchets non valorisables en déchèteries - Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

2025

Extension du PA du Val Coric Ouest 3 (Guer) ? Modification du permis d_aménager n_2

2025

Charte de gouvernance concernant la compétence urbanisme

2025

Parc d_activités du Val Coric Ouest — extension Eclairage public

2025

Extension du réseau de télécommunication - Parc d_activités du Val Coric Ouest Tranche 3

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Attribution de subventions aux associations culturelles et touristiques conventionnées

2025

Modification du règlement - BAFA

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Régularisation foncière — Cession d_immeuble

2025

Parc d_activités de Beaurepaire (Augan) — Vente d_un terrain à la société LEMA

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du Schéma Directeur des Energies Renouvelables

WEB megalis:2025:3026:2025-04-25
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