CM

18 mars 2025

Oust 10 délibérations

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Programme D'Intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Renov_

2025

Gestion et exploitation d'un équipement aquatique situé sur Malestroit - Délégation de service public - Validation de la consultation candidature et offre

2025

Aménagement du Parc d'activités Val Coric Ouest tranche 3 - Extension du réseau d'électricité

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Mise à jour du tableau des effectifs

2025

Création d'un complément de CIA

2025

Modification de la rémunération des C'EE

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Subvention — amicale du personnel

2025

Proposition de redevance incitative du service déchets 2026

Social & Santé 1 délibération
2025

Comités Territoriaux pour l'emploi, la formation et l'insertion (CTEFI)

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Parc d'activités du Val Coric Ouest — Vente de terrain à Api Restauration

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