Conseil municipal du 2025-03-18

Oust 18 mars 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Programme D_Intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Renov_ - Gestion et exploitation d_un équipement aquatique situé sur Malestroit - Délégation de service public - Validation de la - Subvention - amicale du personnel - Proposition de redevance incitative du service déchets 2026 - Aménagement du Parc d_activités Val Coric Ouest tranche 3 - Extension du réseau d_électricité - Comités Territoriaux pour l_emploi, la formation et l_insertion (CTEFI) - Mise à jour du tableau des effectifs - Création d_un complément de CIA - Parc d_activités du Val Coric Ouest - Vente de terrain à Api Restauration - Modification de la rémunération des CEE

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Programme D_Intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Renov_

2025

Gestion et exploitation d_un équipement aquatique situé sur Malestroit - Délégation de service public - Validation de la consultation candidature et offre

2025

Aménagement du Parc d_activités Val Coric Ouest tranche 3 - Extension du réseau d_électricité

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Mise à jour du tableau des effectifs

2025

Création d_un complément de CIA

2025

Modification de la rémunération des CEE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Subvention — amicale du personnel

2025

Proposition de redevance incitative du service déchets 2026

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Comités Territoriaux pour l_emploi, la formation et l_insertion (CTEFI)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Parc d_activités du Val Coric Ouest — Vente de terrain à Api Restauration

WEB megalis:2025:3026:2025-03-18
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