28 novembre 2024
26
délibérations
14
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
170 / TARIFS COMMUNAUX : location de la maison des associations
171 / TARIFS COMMUNAUX : location de la salle des sports
172 / TARIFS COMMUNAUX : location de la structure annexe « Les halles du Lavoir »
173 / TARIFS COMMUNAUX : location de la salle de lOust
174 / TARIFS COMMUNAUX : location de la salle polyvalente
175 / TARIFS COMMUNAUX : Médiathèque et Espace multimédia
176 / TARIFS COMMUNAUX : photocopies et télécopies
177 / TARIFS COMMUNAUX : Droits de place
178 / TARIFS COMMUNAUX : main duvre municipale et matériel
179 / TARIFS COMMUNAUX : concessions cimetière
180 / TARIFS COMMUNAUX : centre de loisirs Nominoë
181 / TARIFS COMMUNAUX : accueil de loisirs ados
182 / TARIFS COMMUNAUX : frelons asiatiques
183 / TITRES DE RECETTE : admission en non-valeur
163 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZY 334-333-271
164 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZY 320p et 322p
165 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles YK 79 et 547
166 / VOIRIE Rue du Plessis : avenant n° 2 au marché de travaux
167 / CREATION DUN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : avenant n°1 au marché de travaux
184 / PERSONNEL COMMUNAL : mise en uvre du télétravail
185 / PERSONNEL COMMUNAL : modification de la durée hebdomadaire d'un poste dagent d'accueil à la mairie
186 / PERSONNEL COMMUNAL : prime de fin dannée 2024
168 / TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : convention de mise à disposition FFF
169 / TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : mise à disposition aux clubs sportifs du territoire communautaire
187 / DISTRIBUTION GAZ : transfert de compétence au SDE 35
188 / REDON AGGLOMERATION — Rapport d'activités 2023 : Présentation
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