6 décembre 2024

D'ébat d'Orientations Budgétaires (D'OB)

Rapport annuel 2023 OBC

Désindexation du loyer du cinéma de Guer

Participation financière des communes aux deux études sur l'assainissement collectif _ le schéma directeur intercommunal et l'étude de transfert de la compétence

Convention d'usage — Partenariat D'EN.BZH

Affectation des résultats 2023

Modification du RIFSEEP ? Création d'un complément de CIA

Rapport annuel 2023 du SMICTOM Centre Ouest 35

Centre hospitalier Redon Carentoir — Comité directeur de suivi du projet Nouvel Hôpital - Désignation d'un représentant de l'OBC

Adhésion au réseau AMORCE Déchets

Mise à jour du tableau des effectifs

Vente d'ancien bac de collecte des déchets

Création du syndicat mixte Loi SRU Bretagne Mobilités

Budget Mobilité — DM 1 ? Complément budgétaire relatif aux prévisions du chapitres 012 rémunérations et du chapitre 65 Autres charges de gestion courante

Services à la population — Jeunesse - Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs

Services à la population — Petite enfance - Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils

Parc d'activités du Val Coric Ouest — Tranche 3 - validation du cahier des charges de cessions de terrain

Rénovation énergétique de 4 bâtiments — Demande de subvention au titre du fond vert