Conseil municipal du 2024-12-06

18 délibérations - Adhésion au réseau AMORCE Déchets - Débat d_Orientations Budgétaires (DOB) - Parc d_activités du Val Coric Ouest -Tranche 3 - validation du cahier des charges de cessions de terrain - Rapport annuel 2023 OBC - Mise à jour du tableau des effectifs - Désindexation du loyer du cinéma de Guer - Création du syndicat mixte Loi SRU Bretagne Mobilités - Budget Mobilité - DM 1 ? Complément budgétaire relatif aux prévisions du chapitres 012 rémunérations et du chapitre 65 A - Participation financière des communes aux deux études sur l_assainissement collectif _ le schéma directeur intercommunal - Convention d_usage - Partenariat DEN.BZH - Affectation des résultats 2023 - Services à la population - Jeunesse - Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs - Modification du RIFSEEP ? Création d_un complément de CIA - Rénovation énergétique de 4 bâtiments - Demande de subvention au titre du fond vert - Rapport annuel 2023 du SMICTOM Centre Ouest 35 - Services à la population - Petite enfance - Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils - Centre hospitalier Redon Carentoir - Comité directeur de suivi du projet Nouvel Hôpital - Désignation d_un représentant - Vente d_ancien bac de collecte des déchets