Conseil municipal du 2024-12-06
18
délibérations
7
Environnement
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Adhésion au réseau AMORCE Déchets
Parc d_activités du Val Coric Ouest — Tranche 3 - validation du cahier des charges de cessions de terrain
Rapport annuel 2023 OBC
Participation financière des communes aux deux études sur l_assainissement collectif _ le schéma directeur intercommunal et l_étude de transfert de la compétence
Rénovation énergétique de 4 bâtiments — Demande de subvention au titre du fond vert
Rapport annuel 2023 du SMICTOM Centre Ouest 35
Vente d_ancien bac de collecte des déchets
Débat d_Orientations Budgétaires (DOB)
Budget Mobilité — DM 1 ? Complément budgétaire relatif aux prévisions du chapitres 012 rémunérations et du chapitre 65 Autres charges de gestion courante
Affectation des résultats 2023
Mise à jour du tableau des effectifs
Convention d_usage — Partenariat DEN.BZH
Modification du RIFSEEP ? Création d_un complément de CIA
Services à la population — Jeunesse - Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs
Services à la population — Petite enfance - Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils
Désindexation du loyer du cinéma de Guer
Création du syndicat mixte Loi SRU Bretagne Mobilités
Centre hospitalier Redon Carentoir — Comité directeur de suivi du projet Nouvel Hôpital - Désignation d_un représentant de l_OBC
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