CM

29 janvier 2026

Oust 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
2026

Créances éteintes budget Déchets

2026

Créances en non valeurs Budget Déchets

2026

Ajout d'un tarif intervention au sein de la RNR des landes de Monteneuf

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

C2026_015B erreur matérielle — c'ommande publique - traitements des flux en d'échèteries

2026

Fourniture, livraison, installation et mise en service des systèmes de contrôles d'accès des conteneurs d'ordures ménagères - Attribution et signature de marché

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

C2026_004 — erreur matérielle - vente de terrain à la société DRONE ACT

Environnement 1 délibération
2026

FEDER spécial aires protégées

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