Conseil municipal du 2026-01-29

Oust 29 janvier 2026 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - C2026_015B erreur matérielle - commande publique - traitements des flux en déchèteries - C2026_004 - erreur matérielle - vente de terrain à la société DRONE ACT - FEDER spécial _aires protégées_ - Fourniture, livraison, installation et mise en service des systèmes de contrôles d_accès des conteneurs d_ordures ménagè - Créances éteintes budget Déchets - Créances en non valeurs Budget Déchets - Ajout d_un tarif intervention au sein de la RNR des landes de Monteneuf

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2026

Créances éteintes budget Déchets

2026

Créances en non valeurs Budget Déchets

2026

Ajout d_un tarif intervention au sein de la RNR des landes de Monteneuf

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

C2026_015B erreur matérielle — commande publique - traitements des flux en déchèteries

2026

Fourniture, livraison, installation et mise en service des systèmes de contrôles d_accès des conteneurs d_ordures ménagères - Attribution et signature de marché

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

C2026_004 — erreur matérielle - vente de terrain à la société DRONE ACT

🌱 Environnement 1 délibération
2026

FEDER spécial _aires protégées_

WEB scdl:20006678500011:2026-01-29
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