Conseil municipal du 2026-02-02

Oust 2 février 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Validation du projet et financement aménagement d'accessibilité et aménagement du parvis de la mairie - Adaptation et amélioration de l'aire de camping car : actualisation du plan de financement - Vente d'une parcelle appartenant à la commune au lieu dit Rochelard - Création d'une servitude de passage AB 395 - Vie locale : création d'un nouveau tarif pour la salle Loisirs du Trait d'Union - Vie Locale : mise à jour du reglement intérieur du trait d'union - Vie Locale : mise à jour du reglement de la salle Stérenn Er Roz - Etude de zonage eaux pluviales : convention de refacturation entre CMC et la Commune - Salubrité : convention avec l'association "Chat L' Heureux" - Commerce local : vente d'une licence 4 appartenant à la commune - Commerce Local : mise en place d'une "location gérance" au bar "La Belle Equipe" - Validation du projet et financement aménagement parvis de la Mairie - Actulaisation du plan de financement de l'aire de campig car - Transport scolaire : convention avec Centre Morbihan Communauté - Approbation du proces verbal et compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2025

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20226

Validation du projet et financement aménagement d'accessibilité et aménagement du parvis de la mairie

20226

Adaptation et amélioration de l'aire de camping car : actualisation du plan de financement

20226

Vie locale : création d'un nouveau tarif pour la salle Loisirs du Trait d'Union

20226

Validation du projet et financement aménagement parvis de la Mairie

20226

Actulaisation du plan de financement de l'aire de campig car

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20226

Vente d'une parcelle appartenant à la commune au lieu dit Rochelard

20226

Création d'une servitude de passage AB 395

20226

Commerce local : vente d'une licence 4 appartenant à la commune

20226

Commerce Local : mise en place d'une "location gérance" au bar "La Belle Equipe"

📄 Autres decisions 2 délibérations
20226

Vie Locale : mise à jour du reglement intérieur du trait d'union

20226

Vie Locale : mise à jour du reglement de la salle Stérenn Er Roz

🌱 Environnement 2 délibérations
20226

Etude de zonage eaux pluviales : convention de refacturation entre CMC et la Commune

20226

Salubrité : convention avec l'association "Chat L' Heureux"

Sport 1 délibération
20226

Transport scolaire : convention avec Centre Morbihan Communauté

🏛️ Administration 1 délibération
20226

Approbation du proces verbal et compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2025

WEB scdl:21560141000016:2026-02-02
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