Conseil municipal du 2024-06-27
20
délibérations
8
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
2024. 94 / LIGNE DE TRESORERIE : Renouvellement
2024. 95 / BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE : Décision modificative n° 1
2024. 96 / REGIE MUNICIPALE : suppression de la régie davance n° 20017 « centre de loisirs »
2024. 97 / ECOLES : participation aux sorties scolaires 2024 / 2025
2024. 98 / ECOLES : participation aux séjours scolaires 2024 / 2025
2024. 99 / GARDERIE MUNICIPALE : tarifs 2024 / 2025
2024. 100 / RESTAURATION COLLECTIVE : tarifs 2024 /2025
2024. 101 / TARIFS ACTIVITÉS SPORTIVES
2024. 84 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YL 278
2024. 85 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 504
2024. 86 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles YK 77 et 545
2024. 87 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YA 461
2024. 88 / COMMUNE DE SIXT — SUR-AFF : modification simplifiée n°2 du PLU
2024. 89 / RÉNOVATION ET EXTENSION DES SERVICES TECHNIQUES: avenants aux marchés de travaux
2024. 90 / CREATION DUN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : déclaration dun sous-traitant
2024. 91 / SDE 35 Association PartEnR 35 : Participation à une opération dautoconsommation collective
2024. 92 / PROJET DOPERATIONS DAUTOCONSOMMATION COLLECTIVE - ACC : Création de la Société ECO « Energies du Canut à lOust »
2024. 93 / PROJET COLLECTIF en chemin vers la biodiversité : validation de lengagement, approbation du budget prévisionnel et demande subvention OFB
2024. 102 / ENQUETE PUBLIQUE — Autorisation environnementale : plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du Blavet et du Canal de Nantes à Brest
2024. 103 / TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE : extension du périmètre engagement de la Commune de BAINS-SUR-OUST
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