27 juin 2024
20
délibérations
8
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
94 / LIGNE DE TRESORERIE : Renouvellement
95 / BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE : Décision modificative n° 1
96 / REGIE MUNICIPALE : suppression de la régie davance n° 20017 « centre de loisirs »
97 / ECOLES : participation aux sorties scolaires 2024 / 2025
98 / ECOLES : participation aux séjours scolaires 2024 / 2025
99 / GARDERIE MUNICIPALE : tarifs 2024 / 2025
100 / RESTAURATION COLLECTIVE : tarifs 2024 /2025
101 / Tarifs Activités Sportives
84 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YL 278
85 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 504
86 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles YK 77 et 545
87 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YA 461
88 / COMMUNE DE SIXT — SUR-AFF : modification simplifiée n°2 du PLU
89 / RÉNOVATION ET EXTENSION DES SERVICES TECHNIQUES: avenants aux marchés de travaux
90 / CREATION DUN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : déclaration d'un sous-traitant
91 / SDE 35 Association PartEnR 35 : Participation à une opération dautoconsommation collective
92 / PROJET DOPERATIONS DAUTOCONSOMMATION COLLECTIVE - ACC : Création de la Société ECO « Energies du Canut à lOust »
93 / PROJET COLLECTIF en chemin vers la biodiversité : validation de lengagement, approbation du budget prévisionnel et demande subvention OFB
102 / ENQUETE PUBLIQUE — Autorisation environnementale : plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du Blavet et du Canal de Nantes à Brest
103 / TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE : extension du périmètre engagement de la Commune de BAINS-SUR-OUST
📬 Suivre Oust
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.