Conseil municipal du 2024-02-06

Oust 6 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Demande de subvention région - gite les mégalithes - Budget 2024 : ouverture du quart des crédits d'investissement avant vote du budget - DSP Gîte d'etape : option pour l'assujetissement à la tva sur les depenses et redevance de DSP - Aménagement du bourg : demande de subventions au titre du developpement des mobilités douces - Aménagement du Bourg : demande de subvention (Etat DETR) au titre de la sécurisation routière et mobilité douce - Tarif photocopies médiathèque Trait d'union - adoption du procès verbal et compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2023 - Convention tripartite Amicale - Commune - Multiservice - Délégation de service public pour la gestion du gîte " les mégalithes" : choix du délégataire pour l'exploitation et la

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
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Demande de subvention région — gite les mégalithes

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Budget 2024 : ouverture du quart des crédits d'investissement avant vote du budget

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Aménagement du bourg : demande de subventions au titre du developpement des mobilités douces

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Aménagement du Bourg : demande de subvention (Etat DETR) au titre de la sécurisation routière et mobilité douce

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Tarif photocopies médiathèque Trait d'union

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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DSP Gîte d'etape : option pour l'assujetissement à la tva sur les depenses et redevance de DSP

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Délégation de service public pour la gestion du gîte " les mégalithes" : choix du délégataire pour l'exploitation et la gestion

🏛️ Administration 1 délibération
60224

adoption du procès verbal et compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2023

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Convention tripartite Amicale — Commune - Multiservice

WEB megalis:2024:3026:2024-02-06
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