Conseil municipal du 2024-02-13

Oust 13 février 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Condition générale de vente des prestations réalisées à Monteneuf - Demande de subvention - LEADER - DAC - Groupement de commandes - Marché de travaux - Aménagement de la tranche 3 du Parc d_Activités du Val Coric à Guer - Lan - Créances irrécouvrables - budget déchets - Créances irrécouvrables - budget principal - Marché de travaux de rénovation d_un bateau classé aux monuments historiques - Attribution des entreprises.

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Demande de subvention — LEADER - DAC

2024

Créances irrécouvrables — budget déchets

2024

Créances irrécouvrables — budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Groupement de commandes — Marché de travaux - Aménagement de la tranche 3 du Parc d_Activités du Val Coric à Guer - Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

2024

Marché de travaux de rénovation d_un bateau classé aux monuments historiques - Attribution des entreprises.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Condition générale de vente des prestations réalisées à Monteneuf

WEB megalis:2024:3026:2024-02-13
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