19 décembre 2024
17
délibérations
7
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
194 / COMMUNE DE SAINT — PERREUX : modification simplifiée n°1 du PLU
195 / CAMPING : gestion déléguée AOT Autorisation doccupation temporaire du domaine public
200 / AGENCE POSTALE COMMUNALE : recrutement d'un agent contractuel
201 / Charte encadrant le développement d'un projet éolien sur la commune de Bains-sur-Oust
201 / Charte encadrant le développement d'un projet éolien sur la commune de Bains-sur-Oust
203 / SDE 35 — Rapport d'activités 2023 : Présentation
204 / SDE 35 Rapport d'activités 2023 — éclairage public : présentation
189 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZX 527 et 528
190 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZX 539
191 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZX 515
192 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZX 516
193 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YA 147
197 / RENOVATION ENERGETIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE : approbation des travaux et demandes de subventions
196 / CREATION DUN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : déclaration modificative d'un sous-traitant
198 / BUDGET PRIMITIF 2024 CAMPING : Décision modificative n° 2
199 / SOUTIEN à Mayotte dévasté par le cyclone Chido
202 / RAPPORT ANNUEL 2023 — Gestion des déchets
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