Conseil municipal du 2026-01-19
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délibérations
10
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Synthèse
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2026. 01 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YE 561
2026. 02 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption - parcelle YE 560
2026. 03 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles YE 46-48-51 et ZY 274
2026. 04 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles YN 672 et YN 674
2026. 05 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 467
2026. 06 / VENTE DUNE PARCELLE BOISÉE ZR 55 : droit de préférence
2026. 07 / COMMUNE DE COURNON : Arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme
2026. 10 / RENOVATION ENERGETIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE : avenant 2 à la convention du SDE35
2026. 11 / PROGRAMME DE VOIRIE Lot 1 voie verte : acte sous-traitance marchés de travaux
2026. 12 / PROGRAMME DE VOIRIE Lot 1 voie verte : avenant aux marchés de travaux
2026. 09 / BUDGET PRIMITIF 2025 COMMUNE : Décision modificative n° 1
2026. 13 / CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT : pour la mise en uvre de lexpérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue durée
2026. 14 / TARIFS COMMUNAUX 2026 : Centre de loisirs, conventions Prestations de Service Ordinaire pour laccueil de loisirs sans hébergement, périscolaire et extrascolaire
2026. 15 / ECOLE PRIVEE : participations aux charges de fonctionnement 2026
2026. 08 / SUPPRESSION / CREATION DE POSTES
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