19 janvier 2026
15
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
01 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YE 561
02 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption - parcelle YE 560
03 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles YE 46-48-51 et ZY 274
04 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles YN 672 et YN 674
05 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 467
06 / VENTE DUNE PARCELLE BOISÉE ZR 55 : droit de préférence
07 / COMMUNE DE COURNON : Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme
10 / RENOVATION ENERGETIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE : avenant 2 à la convention du SDE35
11 / PROGRAMME DE VOIRIE Lot 1 voie verte : acte sous-traitance marchés de travaux
12 / PROGRAMME DE VOIRIE Lot 1 voie verte : avenant aux marchés de travaux
09 / BUDGET PRIMITIF 2025 COMMUNE : Décision modificative n° 1
13 / CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT : pour la mise en uvre de lexpérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue durée
14 / TARIFS COMMUNAUX 2026 : Centre de loisirs, conventions Prestations de Service Ordinaire pour l'accueil de loisirs sans hébergement, périscolaire et extrascolaire
15 / ECOLE PRIVEE : participations aux charges de fonctionnement 2026
08 / Suppression / Creation de Postes
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