19 décembre 2025

Fourniture et livraison de repas en liaison froide - Lancement de consultation et attribution de marché

Lavages des conteneurs enterrées, semi — enterrées et aériens - Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

Entretien des espaces verts des Parcs d'Activités et giratoires intercommunautaires et attribution de marché

Convention d'incitation financière c'ovoiturage avec Blablacar D'aily

Transport pour les Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) - Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

Signature d'avenant au marché public M2229L2 relatif au transport à la demande

Modification du règlement du temps de travail - heures supplémentaires les dimanches et jours fériés

Ressources humaines — Modification des tarifs contrat engagement éducatif (CEE) - rectificatif

Délégation de la mission ACFI au CDG

Mise à jour du tableau des effectifs

Modification du règlement du temps de travail - heures supplémentaires les dimanches et jours fériés - Création d'une indemnité RIFSEEP

Facturation déchets — évènements exceptionnels

Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) ?Vote des tarifs 2026

Vote des attributions de compensation 2026

Convention Association Ti Mozaïk

Convention Territoriale Globale

Approbation de la mise à jour du règlement des déchèteries

Mise à jour du règlement de facturation de la Redevance Service Déchets

Foncier — rétrocession - lavoir de Saint Malo de Beignon

Développement économique ? Parc d'Activités du Val C'oric Ouest (Guer) - Vente de terrain à Monsieur D'amien D'estoc ? Modification de parcelle

Transports Scolaires — Convention de délégation Région