Conseil municipal du 2024-03-14
21
délibérations
14
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Synthèse
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Vote des taux de fiscalités — annule et remplace
C2024 — 015C Annule et remplace- erreur matérielle - attribution de subventions aux associations
C2024_015B — annule et remplace pour erreur matérielle C2024_015 - Vie associative - attribution des demandes de subventions
Votes des budgets principal et annexes
C2024_018 — Vote des taux de fiscalité 2024
C2024_017 — Vote des budgets - principal et annexes
C2024_018 — Vote des taux de fiscalité 2024
2024. 30 / Compte de gestion 2023 budget principal de la COMMUNE
2024. 31 / Compte de gestion 2023 budget annexe du CAMPING
2024. 32 / COMPTE ADMINISTRATIF 2023 Budget principal de la Commune
2024. 33 / Compte administratif 2023 budget annexe du CAMPING
2024. 34 / Affectation des résultats 2023 budget principal de la COMMUNE
2024. 35 / Affectation des résultats 2023 budget annexe du CAMPING
2024. 36 / BUDGET PRIMITIF 2024 budget annexe du LOTISSEMENT DES GENETS
2024. 39 / RÉNOVATION ET EXTENSION DES SERVICES TECHNIQUES: avenants aux marchés de travaux
2024. 40 / TRAVAUX SERVICES TECHNIQUES : Clôtures
2024. 41 / MARCHES DE TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS : non application des pénalités de retard
2024. 37 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YA 415
2024. 38 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZX 462-463-464-465-466-467-469-347
MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE — RIFSEEP : revalorisation des montants mini / maxi et modification des bénéficiaires
2024. 42 / MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE - RIFSEEP : revalorisation des montants mini / maxi et modification des bénéficiaires
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