14 mars 2024
21
délibérations
14
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Vote des taux de fiscalités — annule et remplace
C2024 — 015C Annule et remplace- erreur matérielle - attribution de subventions aux associations
C2024_015B — annule et remplace pour erreur matérielle C2024_015 - Vie associative - attribution des d'emandes de subventions
Votes des budgets principal et annexes
C2024_018 — Vote des taux de fiscalité 2024
C2024_017 — Vote des budgets - principal et annexes
C2024_018 — Vote des taux de fiscalité 2024
30 / Compte de gestion 2023 budget principal de la COMMUNE
31 / Compte de gestion 2023 budget annexe du CAMPING
32 / COMPTE ADMINISTRATIF 2023 Budget principal de la Commune
33 / Compte administratif 2023 budget annexe du CAMPING
34 / Affectation des résultats 2023 budget principal de la COMMUNE
35 / Affectation des résultats 2023 budget annexe du CAMPING
36 / BUDGET PRIMITIF 2024 budget annexe du LOTISSEMENT DES GENETS
37 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YA 415
38 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZX 462-463-464-465-466-467-469-347
39 / RÉNOVATION ET EXTENSION DES SERVICES TECHNIQUES: avenants aux marchés de travaux
40 / TRAVAUX SERVICES TECHNIQUES : Clôtures
41 / MARCHES DE TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS : non application des pénalités de retard
MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE — RIFSEEP : revalorisation des montants mini / maxi et modification des bénéficiaires
42 / MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE - RIFSEEP : revalorisation des montants mini / maxi et modification des bénéficiaires
📬 Suivre Oust
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.