28 février 2024
16
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
14 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle MN 536 5 lots
15 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 64p
16 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZX 480
17 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 263
18 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZX 44 et 45
19 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles MN 393 et 831
20 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YN 459
21 / COMMUNE DE SIXT — SUR-AFF : révision allégée n°1 du PLU
22 / RENOVATION DE LECLAIRAGE PUBLIC : convention SDE 35
26 / MARCHES DE TRAVAUX RENOVATION DES SERVICES TECHNIQUES : avenant au CCAP actualisation des prix
24 / INSTALLATION DE SANITAIRES PUBLICS — Rue de la Mairie
25 / EQUIPEMENT CAMPANAIRE DE LEGLISE : centrale de commande et maintenance
27 / REDON — AGGLOMERATION RESEAU DES MEDIATHEQUES - COMMANDE PUBLIQUE : adhésion au groupement de commandes « navette documentaire »
29 / PROJET COLLECTIF : en chemin vers la biodiversité
23 / TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : Approbation du projet, lancement de lappel doffres et demande de subventions ANS et FFF
28 / GESTION PRIVEE DU CAMPING : Avenant à la convention
📬 Suivre Oust
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.