Conseil municipal du 2024-03-28

Oust 28 mars 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - 2024. 47 / TRAVAUX A LA SALLE DES SPORTS : ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE - 2024. 48 / PERSONNEL COMMUNAL : prime exceptionnelle « pouvoir dachat » - 2024. 46 / VIABILISATION LOTISSEMENT LES GENÊTS Terrain dit des Frêles : Marché de travaux Entreprise LEMEE LTP - 2024. 44 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles YE 137-143-144-145-147-148-149-380 - 2024. 43 / D.O.B. 2024 : Débat dorientation budgétaire - 2024. 45 / DEFINITION DES ZONES DACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 2 délibérations
202443

2024. 43 / D.O.B. 2024 : Débat dorientation budgétaire

202445

2024. 45 / DEFINITION DES ZONES DACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

🌱 Environnement 1 délibération
202444

2024. 44 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles YE 137-143-144-145-147-148-149-380

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202446

2024. 46 / VIABILISATION LOTISSEMENT LES GENÊTS Terrain dit des Frêles : Marché de travaux Entreprise LEMEE LTP

⚽ Sport 1 délibération
202447

2024. 47 / TRAVAUX A LA SALLE DES SPORTS : ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE

👥 Ressources humaines 1 délibération
202448

2024. 48 / PERSONNEL COMMUNAL : prime exceptionnelle « pouvoir dachat »

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