Conseil municipal du 2026-02-09

Ozon 9 février 2026 31 délibérations
Document source

31

délibérations

13

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Vote du schéma d'intentions paysagères de l'Anse de Dinan - Mise à jour du règlement à destination des agents - Audit gratification des agents de droit privé - Création du Comité Social Territorial Commun - Suppression et création de poste au service gestion et prévention des déchets - Mise à jour du règlement du service de leau - Maison sport santé - Renouvellement de ladhésion au Cluster Algues pour lannée 2026 - Avenant à la convention de partenariat Région Bretagne CCPCAM pour le dispositif « Bien Vivre Partout en Bretagne » - GIP Musées de territoires finistériens : Approbation de la convention de liquidation - Arrêt du projet de zonage dassainissement des eaux usées sur la commune de Landévennec - Assainissement collectif : Autorisation du Président à signer la convention de déversement des eaux usées de la commune - Assainissement collectif : Autorisation de signature de lavenant N°2 au contrat de prestations dexploitation avec Eau du - Ressourcerie Convention doccupation temporaire du domaine public - Vote du schéma dintention paysager de lanse de Dinan - Convention Energence 2026-2028 - Avenant N°2 à la convention cadre Petites Villes de Demain, valant convention dOpération de Revitalisation du Territoire - Tarifs SIDEPAQ 2026 - Activités nautiques : Nouvelle formule de calcul de la prestation des centres nautiques - Transfert de résultat budget « abattoir »

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2

Vote du budget « Administration générale » 2026

3

Vote du budget « Eau » 2026

4

Vote du budget « Déchets » 2026

5

Vote du budget « Zones dactivités » 2026

6

Vote du budget « Transports scolaires » 2026

7

Vote du budget « Piscine » 2026

8

Vote du budget « Tourisme » 2026

9

Vote du budget « Assainissement » 2026

10

Vote du compte de gestion du trésorier 2025 de la CCPCAM (Abattoir)

11

Vote du compte administratif du budget « Abattoir » 2025 de la CCPCAM

12

Transfert de résultat budget « abattoir »

13

Activités nautiques : Nouvelle formule de calcul de la prestation des centres nautiques

14

Tarifs SIDEPAQ 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
15

Avenant N°2 à la convention cadre Petites Villes de Demain, valant convention dOpération de Revitalisation du Territoire (ORT)

16

Convention Energence 2026-2028

18

Ressourcerie Convention doccupation temporaire du domaine public

19

Assainissement collectif : Autorisation de signature de lavenant N°2 au contrat de prestations dexploitation avec Eau du Ponant

20

Assainissement collectif : Autorisation du Président à signer la convention de déversement des eaux usées de la commune de Saint Ségal dans le réseau dassainissement de Pont-de-Buis-Lès-Quimerch pour

22

GIP Musées de territoires finistériens : Approbation de la convention de liquidation

23

Avenant à la convention de partenariat Région Bretagne CCPCAM pour le dispositif « Bien Vivre Partout en Bretagne »

24

Renouvellement de ladhésion au Cluster Algues pour lannée 2026

🌱 Environnement 4 délibérations
1

Déclaration dintention de lancement de la démarche PAPI (Programme dActions de Prévention des Inondations)

17

Vote du schéma d'intentions paysagères de l'Anse de Dinan

17

Vote du schéma dintention paysager de lanse de Dinan

21

Arrêt du projet de zonage dassainissement des eaux usées sur la commune de Landévennec

❤️ Social & Santé 2 délibérations
25

Maison sport santé

29

Création du Comité Social Territorial Commun

🛡️ Sécurité 2 délibérations
26

Mise à jour du règlement du service de leau

31

Mise à jour du règlement à destination des agents

👥 Ressources humaines 2 délibérations
28

Suppression et création de poste au service gestion et prévention des déchets

30

Audit gratification des agents de droit privé

WEB scdl:20006686800015:2026-02-09
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