Conseil municipal du 2025-12-08

Pacé 8 décembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Ressources humaines

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - D_Convention pluriannuelle d'objectifs COP - D_Tarif - Forfait nettoyage matériel retourné non nettoyé - D_Provisions pour créances douteuses - D_CDG 35 Affiliations volontaires et désaffiliation Avis de la commune - D_ZAC BCT_Traité concession_Modif 2 - D_ZAC BCT_Programme des équipements publics_Modif 2 - D_ZAC BCT_Dossier de réalisation_Modif 2 - D_ouverture commerces dimanches_2026 - D_CLECT_Avis commune - D_Schéma départemental d'accueil et dhabitat dIlle-et-Vilaine des Gens du Voyage_avis - D_Rennes Métropole - Rapport annuel d'activité 2024 - D_Convention pluriannuelle d'objectifs entre la commune de Pacé et le COP général - D_Exonération exceptionnelle de redevance doccupation - D_Appro_PV_07_10_2025 - D_Finances - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - D_Recensement annuel de la population 2026 rémunération des agents recenseurs vacataires - D_Autorisation de cumul de lIFSE avec de lindemnité de maniement de fonds (IMF). - D_Protection sociale Complémentaire santé

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Délibérations (18)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
25

D_CDG 35 Affiliations volontaires et désaffiliation Avis de la commune

25

D_Schéma départemental d'accueil et dhabitat dIlle-et-Vilaine des Gens du Voyage_avis

25

D_Recensement annuel de la population 2026 rémunération des agents recenseurs vacataires

25

D_Autorisation de cumul de lIFSE avec de lindemnité de maniement de fonds (IMF).

25

D_Protection sociale Complémentaire santé

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

D_Tarif — Forfait nettoyage matériel retourné non nettoyé

25

D_Provisions pour créances douteuses

25

D_Exonération exceptionnelle de redevance doccupation

25

D_Finances — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

D_ZAC BCT_Traité concession_Modif 2

25

D_ZAC BCT_Programme des équipements publics_Modif 2

25

D_ZAC BCT_Dossier de réalisation_Modif 2

📄 Autres decisions 3 délibérations
25

D_ouverture commerces dimanches_2026

25

D_Rennes Métropole — Rapport annuel d'activité 2024

25

D_Appro_PV_07_10_2025

🤝 Vie associative 2 délibérations
25

D_Convention pluriannuelle d'objectifs COP

25

D_Convention pluriannuelle d'objectifs entre la commune de Pacé et le COP général

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

D_CLECT_Avis commune

WEB megalis:2025:23309:2025-12-08
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