CM

26 janvier 2026

Pacé 15 délibérations

15

délibérations

6

Ressources humaines

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Ressources humaines 6 délibérations
26

D_Conditions d'exercice du temps partiel au sein de la collectivité

26

D_ heures complémentaires et supplémentaires pour emplois permanents et non permanents

26

D — Création postes non permanents remplacement agents

26

D_ Création postes non permanents pour accroissement temporaire d'activité

26

D_Création postes non permanents pour accroissement saisonnier d'activité

26

D_Débat annuel sur la formation des élus

Finances & Budget 5 délibérations
26

D_DETR Extension du cimetière

26

D_DETR modernisation chemins et allées

26

D_DETR Extension de cimetière

26

D_Marché — droits de place tarifs 2026

26

D_rob 2026

Culture & Patrimoine 2 délibérations
26

D'avis enquêtes publiques La Barre Guibourg Avenue Le Goffic La Cohinière

26

D_ Rapport commissaire enquêteur — enquête publique la Belle Visée-la Coudraie

Urbanisme & Travaux 1 délibération
26

D'Acceptation legs de deux terrains — succession Mr Renaudin

Autres decisions 1 délibération
26

D_PV 08 12 2025 approuve

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