Conseil municipal du 2025-10-07

Pacé 7 octobre 2025 14 délibérations

délibérations

Autres decisions

Ressources humaines

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - D_PEDT 2025 2029 - D_ZAC BCT CRAC 2024 - D_Lecture publique - Convention de partenariat entre le Département dIlle et Vilaine, Rennes Métropole, les communes de - D_Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale - D_RH - RIFSEEP suppression degressivite - D_tableau des effectifs - D_Plan mercredi 2025 2026 - D_RH Avancement de grade 1er décembre 2025 - D_PEDT 2025 2029 - D_ ZAC Beausoleil CRAC 2024 - D_PV du 01 07 2025 - D_PEDT - D_CDST 2023 2028 Demande subvention aire jeux Touche Milon - D_Convention d'occupation et d'usage entre la commune de Pacé et l'association Pacé prendre un uf

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 5 délibérations

D_PEDT 2025 2029

D_Plan mercredi 2025 2026

D_PEDT 2025 2029

D_PV du 01 07 2025

D_PEDT

👥 Ressources humaines 3 délibérations

D_RH — RIFSEEP suppression degressivite

D_tableau des effectifs

D_RH Avancement de grade 1er décembre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D_ZAC BCT CRAC 2024

D_Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

D_Lecture publique — Convention de partenariat entre le Département dIlle et Vilaine, Rennes Métropole, les communes de la métropole rennaise

🌱 Environnement 1 délibération

D_ ZAC Beausoleil CRAC 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération

D_CDST 2023 2028 Demande subvention aire jeux Touche Milon

🤝 Vie associative 1 délibération

D_Convention d'occupation et d'usage entre la commune de Pacé et l'association Pacé prendre un uf

WEB megalis:2025:23309:2025-10-07

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