CM

7 octobre 2025

Pacé 14 délibérations

14

délibérations

5

Autres decisions

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 5 délibérations
25

D_pedt 2025 2029

25

D_Plan mercredi 2025 2026

25

D_pedt 2025 2029

25

D_PV du 01 07 2025

25

D_pedt

Ressources humaines 3 délibérations
25

D_RH — RIFSEEP suppression degressivite

25

D_tableau des effectifs

25

D_RH Avancement de grade 1er décembre 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

D_zac Bct Crac 2024

25

D_Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

Culture & Patrimoine 1 délibération
25

D_Lecture publique — Convention de partenariat entre le Département dIlle et Vilaine, Rennes Métropole, les communes de la métropole rennaise

Environnement 1 délibération
25

D_ ZAC Beausoleil CRAC 2024

Finances & Budget 1 délibération
25

D_CDST 2023 2028 Demande subvention aire jeux Touche Milon

Vie associative 1 délibération
25

D_Convention doccupation et dusage entre la commune de Pacé et l'association Pacé prendre un uf

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