7 octobre 2025
14
délibérations
5
Autres decisions
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
D_pedt 2025 2029
D_Plan mercredi 2025 2026
D_pedt 2025 2029
D_PV du 01 07 2025
D_pedt
D_RH — RIFSEEP suppression degressivite
D_tableau des effectifs
D_RH Avancement de grade 1er décembre 2025
D_zac Bct Crac 2024
D_Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
D_Lecture publique — Convention de partenariat entre le Département dIlle et Vilaine, Rennes Métropole, les communes de la métropole rennaise
D_ ZAC Beausoleil CRAC 2024
D_CDST 2023 2028 Demande subvention aire jeux Touche Milon
D_Convention doccupation et dusage entre la commune de Pacé et l'association Pacé prendre un uf
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