Conseil municipal du 2025-07-01

Pacé 1 juillet 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - D_Correction erreur matérielle _ Restauration dans le cadre du temps scolaire et ALSH tarifs 01 09 2025 - D_36-17 RAA 24 GERTV - D_36-16 Foncier - enquête publique Bas Noyolet - D_36-15 Foncier aire accueil GDV désaffectation et déclassement - D_36-02 Avis sur PPGDID logement social - D_36-14 Foncier - enquête publique La Coudraie et Belle Visée - D_36-00 Approbation PV CM 27 05 25 - D_36-13 Marchés publics - Entretien patrimoine arboré CAO - D_36-12 RH-Libéralités - D_36-11 RH Tableau effectif MAJ - D_36-10 CME MAJ modalités fonctionnement - D_36-09 Restauration scolaire tarifs 01 09 25 - D_36-08 Garderie et études tarifs 01 09 25 - D_36-07 ALSH tarifs hors repas 01 09 25 - D_36-06 ALSH Rémunération directeurs et animateurs - D_36-05 Ecole privée sous contrat participation financière 2025 - D_36-04 CTG SYRENOR Convention partenariale ALSH - D_36-03 CDG 35 adhésion EPTB Vilaine - D_36-01 RAA 24 Ponant Citédia

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
36

D_Correction erreur matérielle _ Restauration dans le cadre du temps scolaire et ALSH tarifs 01 09 2025

36

D_36 — 12 RH-Libéralités

36

D_36 — 09 Restauration scolaire tarifs 01 09 25

36

D_36 — 08 Garderie et études tarifs 01 09 25

36

D_36 — 07 ALSH tarifs hors repas 01 09 25

36

D_36 — 06 ALSH Rémunération directeurs et animateurs

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D_36 — 05 Ecole privée sous contrat participation financière 2025

📄 Autres decisions 4 délibérations
36

D_36 — 00 Approbation PV CM 27 05 25

36

D_36 — 10 CME MAJ modalités fonctionnement

36

D_36 — 04 CTG SYRENOR Convention partenariale ALSH

36

D_36 — 03 CDG 35 adhésion EPTB Vilaine

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
36

D_36 — 17 RAA 24 GERTV

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D_36 — 13 Marchés publics - Entretien patrimoine arboré CAO

36

D_36 — 01 RAA 24 Ponant Citédia

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
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D_36 — 16 Foncier - enquête publique Bas Noyolet

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D_36 — 15 Foncier aire accueil GDV désaffectation et déclassement

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D_36 — 14 Foncier - enquête publique La Coudraie et Belle Visée

❤️ Social & Santé 1 délibération
36

D_36 — 02 Avis sur PPGDID logement social

👥 Ressources humaines 1 délibération
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D_36 — 11 RH Tableau effectif MAJ

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