1 juillet 2025
19
délibérations
7
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
D_Correction erreur matérielle _ Restauration dans le cadre du temps scolaire et ALSH tarifs 01 09 2025
D_36 — 12 RH-Libéralités
D_36 — 09 Restauration scolaire tarifs 01 09 25
D_36 — 08 Garderie et études tarifs 01 09 25
D_36 — 07 ALSH tarifs hors repas 01 09 25
D_36 — 06 ALSH Rémunération directeurs et animateurs
D_36 — 05 Ecole privée sous contrat participation financière 2025
D_36 — 00 Approbation PV CM 27 05 25
D_36 — 10 CME MAJ modalités fonctionnement
D_36 — 04 CTG SYRENOR Convention partenariale ALSH
D_36 — 03 CDG 35 adhésion EPTB Vilaine
D_36 — 17 Raa 24 Gertv
D_36 — 13 Marchés publics - Entretien patrimoine arboré CAO
D_36 — 01 RAA 24 Ponant Citédia
D_36 — 16 Foncier - enquête publique Bas Noyolet
D_36 — 15 Foncier aire accueil GDV désaffectation et déclassement
D_36 — 14 Foncier - enquête publique La Coudraie et Belle Visée
D_36 — 02 Avis sur PPGDID logement social
D_36 — 11 RH Tableau effectif MAJ
📬 Suivre Pacé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.