4 février 2025
22
délibérations
8
Ressources humaines
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
D'Autorisation recrutement pour accroissement temporaire d'activité
D_Mise à jour des Lignes Directrices de Gestion du personnel municipal 2025
D_Débat annuel sur la formation des élus
D'Autorisation recrutement pour accroissement saisonnier
D'Instauration heures complémentaires et supplémentaires pour les emplois permanents et non permanents
D'Autorisation recrutement pour poste non permanent pour remplacement agent
D_ RI police municipale (ISFE) — Modification des modalités de suspension du versement mensuel de lIFSE ou de lISFE
D_ Rectificative — RIFSEEP modalités de suspension
D_tarifs marché
D_Subvention exceptionnelle 2024 — Comité dAnimation Pacéen
D_Convention de prise en charge communale des dépenses à caractère social des classes des écoles privées
D_rob 2025
D_Dépenses fonctionnement garderies et étude Sainte-Anne/Saint Joseph : actualisation 2025
D_Tarifs ALSH et MERCREDIS applicables à compter du 1er avril 2025
D'Approbation PV CM 17 12 2024
D'Installation de M. Pierrick DUPLESSIX
D'Approbation PV CM 17 12 2025
D_Balayage mécanisé des voies communales : Approbation du choix de la CAO et autorisation de signature du marché et des avenants
D_Foncier — Rapport enquête publique - Les Patisiaux
D_Foncier — Acquisition terrains agricoles - La Fouaye - LAFARGE
D_Mise à disposition locative annuelle de lEscapade ou du Ponant aux associations Pacéennes au 1er février 2025
Tableau du conseil municipal au 04 02 2025
📬 Suivre Pacé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.