Conseil municipal du 2025-02-04

Pacé 4 février 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

8

Ressources humaines

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

22 délibérations - D_ Rectificative - RIFSEEP modalités de suspension - D_tarifs marché - D_Subvention exceptionnelle 2024 - Comité d'Animation Pacéen - D_Convention de prise en charge communale des dépenses à caractère social des classes des écoles privées - D_Balayage mécanisé des voies communales : Approbation du choix de la CAO et autorisation de signature du marché et des - D_Foncier - Acquisition terrains agricoles - La Fouaye - LAFARGE - D_Foncier - Rapport enquête publique - Les Patisiaux - Tableau du conseil municipal au 04 02 2025 - D_Approbation PV CM 17 12 2024 - D_Installation de M. Pierrick DUPLESSIX - D_Approbation PV CM 17 12 2025 - D_Autorisation recrutement pour accroissement temporaire dactivité - D_Mise à jour des Lignes Directrices de Gestion du personnel municipal 2025 - D_ROB 2025 - D_Débat annuel sur la formation des élus - D_Autorisation recrutement pour accroissement saisonnier - D_Instauration heures complémentaires et supplémentaires pour les emplois permanents et non permanents - D_Autorisation recrutement pour poste non permanent pour remplacement agent - D_ RI police municipale (ISFE) - Modification des modalités de suspension du versement mensuel de lIFSE ou de lISFE - D_Dépenses fonctionnement garderies et étude Sainte-Anne/Saint Joseph : actualisation 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (22)

👥 Ressources humaines 8 délibérations
25

D_Autorisation recrutement pour accroissement temporaire dactivité

25

D_Mise à jour des Lignes Directrices de Gestion du personnel municipal 2025

25

D_Débat annuel sur la formation des élus

25

D_Autorisation recrutement pour accroissement saisonnier

25

D_Instauration heures complémentaires et supplémentaires pour les emplois permanents et non permanents

25

D_Autorisation recrutement pour poste non permanent pour remplacement agent

25

D_ RI police municipale (ISFE) — Modification des modalités de suspension du versement mensuel de lIFSE ou de lISFE

33

D_ Rectificative — RIFSEEP modalités de suspension

💶 Finances & Budget 6 délibérations
25

D_tarifs marché

25

D_Subvention exceptionnelle 2024 — Comité d'Animation Pacéen

25

D_Convention de prise en charge communale des dépenses à caractère social des classes des écoles privées

25

D_ROB 2025

25

D_Dépenses fonctionnement garderies et étude Sainte-Anne/Saint Joseph : actualisation 2025

25

D_Tarifs ALSH et MERCREDIS applicables à compter du 1er avril 2025

📄 Autres decisions 3 délibérations
24

D_Approbation PV CM 17 12 2024

25

D_Installation de M. Pierrick DUPLESSIX

25

D_Approbation PV CM 17 12 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

D_Balayage mécanisé des voies communales : Approbation du choix de la CAO et autorisation de signature du marché et des avenants

25

D_Foncier — Rapport enquête publique - Les Patisiaux

33

D_Foncier — Acquisition terrains agricoles - La Fouaye - LAFARGE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

D_Mise à disposition locative annuelle de lEscapade ou du Ponant aux associations Pacéennes au 1er février 2025

🌱 Environnement 1 délibération
40225

Tableau du conseil municipal au 04 02 2025

WEB megalis:2025:23309:2025-02-04
Ouvrir →

📬 Suivre Pacé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.