CM

25 mars 2025

Pacé 25 délibérations

25

délibérations

12

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

25 délibérations - D_Compte administratif 2024 ville - D_Recensement postes occupés par des agents en situation de handicap - D_Convention jardins de Max et Paulin - D_tarfis médiathèque au 05/07/2025 - D_RM Rapport 2023 sur le prix et la qualité des services publics de lassainissement. - D_Convention de mise à disposition gratuite de locaux à la Métairie entre la commune de Pacé et lEscale - D_Avancements de grade 2025 - Mise à jour du tableau des effectifs - D_Fixation du taux des contributions directes pour 2025 - D_compte de gestion 2024 du budget de la ville dressé par M. ERUSSARD, Receveur - D_Election du Président de séance pour le CA 2024 de la ville - D_ CCAS_ élection d'un administrateur élu - D_Répartition des charges du RASED 2024 - D_compte administratif 2024 de la ville - D_crédits pour les fournitures scolaires et les activités périscolaires 2025 - D_ Acomptes aux subventions des associations 2025 - D_Protection santé - Mutuelle - Mise en concurrence - Mandat au CDG 35 - D_Protection santé - Mutuelle - Participation employeur - Montant et mode de participation - D_Médiathèque Acquisition de mobilier Demande de subvention - D_ZAC BCT CCT ET CCPR - D_Convention Protection civileCommune de Pacé -plan communal de sauvegarde (PCS)
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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
25

D_Compte administratif 2024 ville

25

D_tarfis médiathèque au 05/07/2025

25

D_Fixation du taux des contributions directes pour 2025

25

D_compte de gestion 2024 du budget de la ville dressé par M. ERUSSARD, Receveur

25

D_Election du Président de séance pour le CA 2024 de la ville

25

D_Répartition des charges du RASED 2024

25

D_compte administratif 2024 de la ville

25

D_crédits pour les fournitures scolaires et les activités périscolaires 2025

25

D_ Acomptes aux subventions des associations 2025

25

D_Médiathèque Acquisition de mobilier Demande de subvention

25

D_Budget primitif 2025 ville de Pacé

25

D_Budget ville affectation du résultat de l'exercice 2024

👥 Ressources humaines 4 délibérations
25

D_Recensement postes occupés par des agents en situation de handicap

25

D_Avancements de grade 2025 — Mise à jour du tabl'eau des effectifs

25

D_Protection santé — Mutuelle - Mise en concurrence - Mandat au CDG 35

25

D_Protection santé — Mutuelle - Participation employeur - Montant et mode de participation

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
25

D_Convention jardins de Max et Paulin

25

D_Convention de mise à disposition gratuite de locaux à la Métairie entre la commune de Pacé et lEscale

25

D_ Mise à disposition locative annuelle de lEscapade et du Ponant au SYRENOR

📄 Autres decisions 3 délibérations
25

D_RM Rapport 2023 sur le prix et la qualité des services publics de lassainissement

25

D_Convention Protection civileCommune de Pacé -plan communal de sauvegarde (PCS)

25

D_Approbation PV CM 04 02 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

D_zac Bct Cct et Ccpr

25

D_Convention de mise à disposition anticipée du local de la Police Municipale

❤️ Social & Santé 1 délibération
25

D_ CCAS_ élection d'un administrateur élu

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