2 juillet 2024
17
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D_Vacations funéraires
D_Convention école Diwan Bro Roazhon
D_Garderie et étude école privée coût 2024
D_ ALSH Tarifs hors repas 01 09 2024
D'ALSH Restauration tarifs 01 09 2024
D_ ALSH Rémunération des directeurs et animateurs
D_Dénomination nouvelles voies secteur Touraudière T1 et T2
D_RAA 2023 Service télédistribution
D_RAA 2023 Ponant
D'Exploitation des installation de chauffage, ventilation et climatisation, approbation choix CAO et autorisation signature marché et avenants
D_Convention de superposition douvrages métropolitains et communaux
D_29 14 Rapport enquête publique chemins ruraux
D_ Convention mise à disposition complexe CDOS Avenant
D_Convention mise à disposition Jardins Champalaune
D'ALSH MAJ Règlement intérieur
D_ Approbation PV 23 04 2024
D_Rythmes scolaires organisation 2024 à 2027
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