Conseil municipal du 2024-09-30

Pacé 30 septembre 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

14

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

25 délibérations - D_Ajustement provision créances douteuses 2024 et ouverture des crédits correspondants - D_DM 1 BP Ville - D_Contractualisation ALCOME - D_Enquête publique cession chemin Bas Noyolet - D_Enquête publique cession chemin Les Patisiaux - D_AMI ombrières CTM - D_Attribution noms voies publiques secteur Nominoe et Belle Epine - D_ZAC BCT Participation coût PEP - D_Cession assiette foncière station épuration RM - D_Cession assiette foncière dechetterie RM - D_Cession parcelle BE 373 SNC 3 Lieux - D_Acquisition 6 avenue Brizeux - D_SORTIR Avenant - D_Prévoyance protection sociale participation employeur - D_RIFSEEP Police municipale - D_Règlement ALSH maj 01 11 24 - D_Taris à compter 1er 11 24 garderie et études - D_TFB suppression abattement BRS - D_Provision créances douteuses 2024 - D_DM 1 BP Ville

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 14 délibérations
24

D_Ajustement provision créances douteuses 2024 et ouverture des crédits correspondants

24

D_DM 1 BP Ville

24

D_Contractualisation ALCOME

24

D_AMI ombrières CTM

24

D_SORTIR Avenant

24

D_Règlement ALSH maj 01 11 24

24

D_Taris à compter 1er 11 24 garderie et études

24

D_TFB suppression abattement BRS

24

D_DM 1 BP Ville

24

D_Foodtrucks modification 1er 10 24

24

D_Ouvertures commerces dimanches 2025

24

D_PV 02 07 24 Approbation

24

D_Convention prestation de service commune L'Hermitage

30

D_Provision créances douteuses 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
24

D_Enquête publique cession chemin Bas Noyolet

24

D_Enquête publique cession chemin Les Patisiaux

24

D_ZAC BCT Participation coût PEP

24

D_Cession assiette foncière station épuration RM

24

D_Cession assiette foncière dechetterie RM

24

D_Acquisition 6 avenue Brizeux

🤝 Vie associative 1 délibération
24

D_Attribution noms voies publiques secteur Nominoe et Belle Epine

🌱 Environnement 1 délibération
24

D_Cession parcelle BE 373 SNC 3 Lieux

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

D_Prévoyance protection sociale participation employeur

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

D_RIFSEEP Police municipale

🎓 Éducation 1 délibération
24

D_Convention ALEC école GG

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