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CM

30 septembre 2024

Pacé 25 délibérations

25

délibérations

14

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (25)

Autres decisions 14 délibérations
24

D'Ajustement provision créances douteuses 2024 et ouverture des crédits correspondants

24

D_DM 1 BP Ville

24

D_Contractualisation ALCOME

24

D'AMI ombrières CTM

24

D_SORTIR Avenant

24

D_Règlement ALSH maj 01 11 24

24

D_Taris à compter 1er 11 24 garderie et études

24

D_TFB suppression abattement BRS

24

D_DM 1 BP Ville

24

D_Foodtrucks modification 1er 10 24

24

D'Ouvertures commerces dimanches 2025

24

D_PV 02 07 24 Approbation

24

D_Convention prestation de service commune LHermitage

30

D_Provision créances douteuses 2024

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
24

D'Enquête publique cession chemin Bas Noyolet

24

D'Enquête publique cession chemin Les Patisiaux

24

D_ZAC BCT Participation coût PEP

24

D_Cession assiette foncière station épuration RM

24

D_Cession assiette foncière dechetterie RM

24

D_Cession parcelle BE 373 SNC 3 Lieux

24

D'Acquisition 6 avenue Brizeux

Vie associative 1 délibération
24

D'Attribution noms voies publiques secteur Nominoe et Belle Epine

Social & Santé 1 délibération
24

D_Prévoyance protection sociale participation employeur

Sécurité 1 délibération
24

D_RIFSEEP Police municipale

Éducation 1 délibération
24

D_Convention ALEC école GG

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