Conseil municipal du 2024-09-30
25
délibérations
14
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (25)
D_Ajustement provision créances douteuses 2024 et ouverture des crédits correspondants
D_DM 1 BP Ville
D_Contractualisation ALCOME
D_AMI ombrières CTM
D_SORTIR Avenant
D_Règlement ALSH maj 01 11 24
D_Taris à compter 1er 11 24 garderie et études
D_TFB suppression abattement BRS
D_DM 1 BP Ville
D_Foodtrucks modification 1er 10 24
D_Ouvertures commerces dimanches 2025
D_PV 02 07 24 Approbation
D_Convention prestation de service commune L'Hermitage
D_Provision créances douteuses 2024
D_Enquête publique cession chemin Bas Noyolet
D_Enquête publique cession chemin Les Patisiaux
D_ZAC BCT Participation coût PEP
D_Cession assiette foncière station épuration RM
D_Cession assiette foncière dechetterie RM
D_Acquisition 6 avenue Brizeux
D_Attribution noms voies publiques secteur Nominoe et Belle Epine
D_Cession parcelle BE 373 SNC 3 Lieux
D_Prévoyance protection sociale participation employeur
D_RIFSEEP Police municipale
D_Convention ALEC école GG
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