3 mars 2026
21
délibérations
9
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
D_Dépenses garderies et études école privée
D_Participation OGEC 2026
D_Crédits fourniturse scolaires acti périsco et apprentissage natation
D_Répartition charges RASED 2025
D'Acomptes subventions associations 2026
D_RH Protocole transactionnel
D_bp 2026
D_ Fixation taux contributions directes 2026
D_Reprise anticipée et affectation résultat 2025
D_40 — 13 Dénomination voies ZAC Les Touches
D'EP La Barre Guibourg
D'EP La Cohinière
D'EP 9 avenue Le Goffic
D_40 — 16 EP La Belle Visée
D_ ZAC Beausoleil Lotissement APELCY Convention
D_ RH Avancements de grade 2026
D_RH Recensement agents situation handicap
D_40 — 12 Charte informatique et téléphonie
D_ Approbation PV 26 01 26
D_40 — 20 RM RPQS 2024 Assainissement
D_40 — 19 PCS mise à jour intégration PICS RM
📬 Suivre Pacé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.