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CM

2 juillet 2024

Pacé 17 délibérations

17

délibérations

10

Autres decisions

3

Éducation

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Autres decisions 10 délibérations
24

D_Dénomination nouvelles voies secteur Touraudière T1 et T2

24

D_Convention de superposition douvrages métropolitains et communaux

24

D_29 14 Rapport enquête publique chemins ruraux

24

D_RAA 2023 Service télédistribution

24

D_ Convention mise à disposition complexe CDOS Avenant

24

D_Convention mise à disposition Jardins Champalaune

24

D_Vacations funéraires

24

D'ALSH MAJ Règlement intérieur

24

D_RAA 2023 Ponant

24

D_ Approbation PV 23 04 2024

Éducation 3 délibérations
24

D_Rythmes scolaires organisation 2024 à 2027

24

D_Convention école Diwan Bro Roazhon

24

D_Garderie et étude école privée coût 2024

Finances & Budget 2 délibérations
24

D_ ALSH Tarifs hors repas 01 09 2024

24

D'ALSH Restauration tarifs 01 09 2024

Ressources humaines 1 délibération
24

D_ ALSH Rémunération des directeurs et animateurs

Environnement 1 délibération
24

D'Exploitation des installation de chauffage, ventilation et climatisation, approbation choix CAO et autorisation signature marché et avenants

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