Conseil municipal du 2024-07-02

Pacé 2 juillet 2024 17 délibérations
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17

délibérations

9

Autres decisions

3

Éducation

2

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - D_Dénomination nouvelles voies secteur Touraudière T1 et T2 - D_Convention de superposition d'ouvrages métropolitains et communaux - D_29 14 Rapport enquête publique chemins ruraux - D_RAA 2023 Service télédistribution - D_ Convention mise à disposition complexe CDOS Avenant - D_Convention mise à disposition Jardins Champalaune - D_Vacations funéraires - D_Rythmes scolaires organisation 2024 à 2027 - D_Convention école Diwan Bro Roazhon - D_Garderie et étude école privée coût 2024 - D_ALSH MAJ Règlement intérieur - D_ ALSH Tarifs hors repas 01 09 2024 - D_ALSH Restauration tarifs 01 09 2024 - D_ ALSH Rémunération des directeurs et animateurs - D_RAA 2023 Ponant - D_ Approbation PV 23 04 2024 - D_Exploitation des installation de chauffage, ventilation et climatisation, approbation choix CAO et autorisation signat

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 9 délibérations
24

D_Dénomination nouvelles voies secteur Touraudière T1 et T2

24

D_Convention de superposition d'ouvrages métropolitains et communaux

24

D_29 14 Rapport enquête publique chemins ruraux

24

D_RAA 2023 Service télédistribution

24

D_ Convention mise à disposition complexe CDOS Avenant

24

D_Vacations funéraires

24

D_ALSH MAJ Règlement intérieur

24

D_RAA 2023 Ponant

24

D_ Approbation PV 23 04 2024

🎓 Éducation 3 délibérations
24

D_Rythmes scolaires organisation 2024 à 2027

24

D_Convention école Diwan Bro Roazhon

24

D_Garderie et étude école privée coût 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
24

D_Convention mise à disposition Jardins Champalaune

24

D_Exploitation des installation de chauffage, ventilation et climatisation, approbation choix CAO et autorisation signature marché et avenants

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

D_ ALSH Tarifs hors repas 01 09 2024

24

D_ALSH Restauration tarifs 01 09 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

D_ ALSH Rémunération des directeurs et animateurs

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