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CM

2 décembre 2024

Paimpont 10 délibérations

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 4 délibérations

D Designation D'un Secretaire de Seance

D Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 29 Octobre 2024

D Adoption du Plan Velo pour Paimpont

D Exclusion du Lotissement de la Zone du Droit de Preemption Urbain

Environnement 2 délibérations

D Adoption du Schema Directeur D'assainissement

D Validation du Tableau des Prix avec TVA sur Marge

Finances & Budget 1 délibération

D Cloture du Budget Assainissement

Sécurité 1 délibération

D Creation D'une Reserve Communale de Securite Civile

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D Maitrise Duvre pour Lamenagement Rue des Forges et de Lentree de Lesplanade

Ressources humaines 1 délibération

D MODIFICATION DU RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE lEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL)

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