Conseil municipal du 2024-12-02

Paimpont 2 décembre 2024 10 délibérations

délibérations

Autres decisions

Environnement

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE - D EXCLUSION DU LOTISSEMENT DE LA ZONE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - D APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 OCTOBRE 2024 - D CLOTURE DU BUDGET ASSAINISSEMENT - D MAITRISE DUVRE POUR LAMENAGEMENT RUE DES FORGES ET DE LENTREE DE LESPLANADE - D VALIDATION DU TABLEAU DES PRIX AVEC TVA SUR MARGE - D ADOPTION DU PLAN VELO POUR PAIMPONT - D MODIFICATION DU RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE lEXPERTISE ET DE LENGAGEME - D CREATION DUNE RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE - D ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR DASSAINISSEMENT

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations

202409096

D DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE

202409097

D APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 29 OCTOBRE 2024

202409101

D ADOPTION DU PLAN VELO POUR PAIMPONT

202409104

D EXCLUSION DU LOTISSEMENT DE LA ZONE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

🌱 Environnement 2 délibérations

202409098

D ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR DASSAINISSEMENT

202409103

D VALIDATION DU TABLEAU DES PRIX AVEC TVA SUR MARGE

💶 Finances & Budget 1 délibération

202409099

D CLOTURE DU BUDGET ASSAINISSEMENT

🛡️ Sécurité 1 délibération

202409100

D CREATION DUNE RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

202409102

D MAITRISE DUVRE POUR LAMENAGEMENT RUE DES FORGES ET DE LENTREE DE LESPLANADE

👥 Ressources humaines 1 délibération

202409105

D MODIFICATION DU RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE lEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL)

WEB megalis:2024:13336:2024-12-02

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