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CM

11 décembre 2024

Paimpont 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations

D'ecision Modificative N°3 Budget Principal

D'ecision Modificative N°2 Budget Annexe C'amping

Transfert de Charges du Budget C'amping vers le Budget Principal

Transfert de Charges du Budget Assainissement vers le Budget Principal

Autres decisions 3 délibérations

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 26 Novembre 2024

Modification des Statuts Communautaires Actualisation des Competences

Designation D'un Secretaire de Seance

Sport 1 délibération

Renouvellement Convention pour la Piscine de Guer

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D'esaffectation Parcelle Ax 734 (ancien S'ite du Service Technique)

Environnement 1 délibération

Espaces Naturels Sensibles Mise en Place de Quatre Zones de Preemption Denommees « Etang du Pas du Houx », « Etang Tourbieres Abbaye », « Etangs Comper Pre et Pont Dom Jean », « Tombeau de Merlin et F

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