CM
14 octobre 2025
Parcé
4 délibérations
4
délibérations
2
Ressources humaines
1
Sécurité
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Ressources humaines
2 délibérations
2025
Modification du tableau des emplois et des effectifs
2025
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial
Sécurité
1 délibération
2025
Agence Locale de lEnergie du Pays de Fougères : convention de partenariat relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des certificats déconomies d'énergies
Éducation
1 délibération
2025
Agence Locale de lEnergie du Pays de Fougères : adhésion au collège A, approbation de la cotisation t désignation du représentant titulaire et suppléant
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