Conseil municipal du 2025-10-14
Parcé
14 octobre 2025
4 délibérations
4
délibérations
2
Ressources humaines
1
Sécurité
1
Éducation
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
- avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial
- Agence Locale de l'Energie du Pays de Fougères : convention de partenariat relative à la mise en uvre d'une gestion grou
- Agence Locale de l'Energie du Pays de Fougères : adhésion au collège A, approbation de la cotisation t désignation du re
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Ressources humaines
2 délibérations
2025
Modification du tableau des emplois et des effectifs
2025
avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial
🛡️
Sécurité
1 délibération
2025
Agence Locale de l'Energie du Pays de Fougères : convention de partenariat relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des certificats d'économies d'énergies
🎓
Éducation
1 délibération
2025
Agence Locale de l'Energie du Pays de Fougères : adhésion au collège A, approbation de la cotisation t désignation du représentant titulaire et suppléant
WEB
megalis:2025:13338:2025-10-14
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