CM

16 septembre 2025

Parcé 7 délibérations

7

délibérations

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Avancement de grade au poste dadjoint technique principal de 2ème classe

2025

Création d'un poste d'archiviste non permanent à temps c'omplet

2025

Proposition financière — mission daccompagnement budgétaire

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Budget Communal : demande dadmission en non valeur de créances éteintes

2025

Budget communal : demande dadmission en non valeur de créances irrécouvrables

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Travaux de viabilisation de 3 lots : attribution du lot 1 et du lot 2 - annule et remplace la délibération n°2024-07-02

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Maison des associations : tarifs matériel cassé

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