CM

19 mai 2025

Péaule 11 délibérations

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Novation de la convention de mutualisation Marzan

2025

Travaux et voirie Eclairage public lotissement de locean

2025

Urbanisme — désaffectation et déclassement SCI du Marais 56

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Vie associative accès location de salles communales

2025

Vie_associative_Les_nuits_Vilaines_subvention_exceptionnelle

2025

Subventions aux associations

Autres decisions 2 délibérations
2025

Structure intercommunale Arc Sud Bretagne

2025

Structure intercommunale répartition des sieges

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Piégeage danimaux nuisibles aquatiques par des particuliers bénévoles - fixation d'une indemnité

2025

Enfance_jeunesse_mise_à_disposition_cycles_periscolaire_vacances_scolaires

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Enfance jeunesse convention d'organisation bivouac 2025

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