CM
7 avril 2025
Péaule
10 délibérations
10
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Finances & Budget
4 délibérations
2025
Taux fiscalité 2025
2025
Modification plan financement bâtiment asso chasseurs
2025
Affectation résultat 2024
2025
Fixation taux fiscalité directe locale 2025
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
Mise en compatibilité PLU déclaration intérêt général
2025
Mise en compatibilité PLU déclara intérêt général
Ressources humaines
1 délibération
2025
Modification tableau effectifs
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2025
Formalisation_conditions_aquéreur_vente_terrain_installation_microcrèche
Éducation
1 délibération
2025
Modification règlement intérieur extrascolaire
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Cession parcelle YP86 PA Moulin N'euf
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