Conseil municipal du 2024-11-05
7
délibérations
3
Environnement
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (7)
SIAEP de Questembert rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau en 2023
Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets
Signature des pièces afférentes à l'acquisition de la parcelle YK n° 105
Admission en non valeur
Fixation de la durée du bail à construire sur la parcelle YO044
rapport annuel d'activité du Syndicat Morbihan Energies pour 2023
Prescription d'une procédure d'évolution du Plan Local d'Urbanisme et définition des modalités de la concertation
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