CM

23 septembre 2024

Péaule 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

"Compagnie des ports du Morbihan" augmentation de capital par incorporation de réserves

2024

Participation aux frais de prise en charge d'un éducateur sportif pour lArmoricaine section foot

2024

Participation aux frais de prise en charge d'un éducateur sportif pour lArmoricaine basket

2024

Subvention aux écoles de Péaule pour l'arbre de N'oël

2024

Subventions aux écoles de Péaule pour les fournitures scolaires

2024

Subventions aux transports périscolaires des écoles de Péaule

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Mise en place d'un bail à construire

2024

Attribution du marché de maitrise d'uvre pour la révision du PLU

2024

ADS évolution de la convention tripartite GMVA CC et communes

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Revalorisation de la prime de fin dannée pour l'année

2024

Mise en place d'une complémentaire s'anté au titre de la PSC des agents c'ommunaux

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Développement des services à l'enfance sur la commune - La vente de terrain communal pour l'installation d'une micro crèche

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