5 novembre 2024
7
délibérations
3
Environnement
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
SIAEP de Questembert rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau en 2023
Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public délimination des déchets
Signature des pièces afférentes à l'acquisition de la parcelle YK n° 105
Rapport annuel d'activité du Syndicat Morbihan Energies pour 2023
Admission en non valeur
Prescription d'une procédure dévolution du Plan Local d'Urbanisme et définition des modalités de la concertation
Fixation de la durée du bail à construire sur la parcelle YO044
📬 Suivre Péaule
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.