CM

27 mars 2024

Péaule 7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

1

Environnement

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Délibérations (7)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Vote du budget primitif pour l'exercice 2024 : budget principal et budget annexe du lotissement de lOcéan

2024

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

2024

Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Fongibilité des crédits pour lensembles des budgets communaux

2024

Finances — Affectation du résultat de l'exercice 2023

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Modification et fusion des règlements intérieurs des accueils (périscolaire, pause méridienne, accueil de loisirs du mercredi et vacances pour l'enfance et la jeunesse),

Environnement 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs en lien avec les propositions davancements de grades

Autres decisions 1 délibération
2024

Prescription de la révision du PLU

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