CM

20 février 2024

Péaule 10 délibérations

10

délibérations

3

Enfance & Jeunesse

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

Enfance jeunesse Convention de mutualisation du matériel enfance jeunesse à destination des structures enfants et jeunes

2024

Enfance jeunesse — Enfants scolarisés dans les écoles autres que celles de leur commune de résidence convention avec certaines communes du territoire ASB

2024

Enfance jeunesse — accueil sur le multi-accueil

Environnement 2 délibérations
2024

Personnel communal — Modification du tableau des effectifs en lien avec les propositions davancements de grades

2024

Voirie — Renouvellement du contrat de prestation de balayage-nettoiement des voies publiques - Contrat passé avec THEAUD SAS

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Travaux Convention de servitudes pour le passage d'une ligne électrique souterraine avec Morbihan Energies

2024

Travaux Recharge des batteries des véhicules ASB sur la commune mise en place d'une convention de refacturation

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Finances — Approbation du compte administratif pour l'exercice 2023

2024

Finances — Approbation des comptes de gestion du trésorier pour l'exercice 2023

Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal — Mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle

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