Conseil municipal du 2024-02-20

Péaule 20 février 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Enfance & Jeunesse

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Personnel communal - Mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle   - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs en lien avec les propositions davancements de grades - Enfance jeunesse Convention de mutualisation du matériel enfance jeunesse à destination des structures enfants et jeune - Enfance jeunesse - Enfants scolarisés dans les écoles autres que celles de leur commune de résidence convention avec ce - Enfance jeunesse - accueil sur le multi-accueil - Travaux Convention de servitudes pour le passage dune ligne électrique souterraine avec Morbihan Energies - Travaux Recharge des batteries des véhicules ASB sur la commune mise en place dune convention de refacturation - Voirie - Renouvellement du contrat de prestation de balayage-nettoiement des voies publiques - Contrat passé avec THEAUD - Finances - Approbation du compte administratif pour lexercice 2023 - Finances - Approbation des comptes de gestion du trésorier pour lexercice 2023

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Délibérations (10)

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

Enfance jeunesse Convention de mutualisation du matériel enfance jeunesse à destination des structures enfants et jeunes

2024

Enfance jeunesse — Enfants scolarisés dans les écoles autres que celles de leur commune de résidence convention avec certaines communes du territoire ASB

2024

Enfance jeunesse — accueil sur le multi-accueil

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Personnel communal — Modification du tableau des effectifs en lien avec les propositions davancements de grades

2024

Voirie — Renouvellement du contrat de prestation de balayage-nettoiement des voies publiques - Contrat passé avec THEAUD SAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Travaux Convention de servitudes pour le passage dune ligne électrique souterraine avec Morbihan Energies

2024

Travaux Recharge des batteries des véhicules ASB sur la commune mise en place dune convention de refacturation

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Finances — Approbation du compte administratif pour lexercice 2023

2024

Finances — Approbation des comptes de gestion du trésorier pour lexercice 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal — Mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle  

WEB megalis:2024:20607:2024-02-20
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