20 février 2024
10
délibérations
3
Enfance & Jeunesse
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Enfance jeunesse Convention de mutualisation du matériel enfance jeunesse à destination des structures enfants et jeunes
Enfance jeunesse — Enfants scolarisés dans les écoles autres que celles de leur commune de résidence convention avec certaines communes du territoire ASB
Enfance jeunesse — accueil sur le multi-accueil
Personnel communal — Modification du tableau des effectifs en lien avec les propositions davancements de grades
Voirie — Renouvellement du contrat de prestation de balayage-nettoiement des voies publiques - Contrat passé avec THEAUD SAS
Travaux Convention de servitudes pour le passage d'une ligne électrique souterraine avec Morbihan Energies
Travaux Recharge des batteries des véhicules ASB sur la commune mise en place d'une convention de refacturation
Finances — Approbation du compte administratif pour l'exercice 2023
Finances — Approbation des comptes de gestion du trésorier pour l'exercice 2023
Personnel communal — Mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle
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