Conseil municipal du 2024-03-27

Péaule 27 mars 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

1

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Modification et fusion des règlements intérieurs des accueils (périscolaire, pause méridienne, accueil de loisirs du mer - Modification du tableau des effectifs en lien avec les propositions davancements de grades - Prescription de la révision du PLU - Vote du budget primitif pour lexercice 2024 : budget principal et budget annexe du lotissement de lOcéan - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024 - Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Fongibilité des crédits pour lensembles des budgets communaux - Finances - Affectation du résultat de lexercice 2023

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Vote du budget primitif pour lexercice 2024 : budget principal et budget annexe du lotissement de lOcéan

2024

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

2024

Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Fongibilité des crédits pour lensembles des budgets communaux

2024

Finances — Affectation du résultat de lexercice 2023

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Modification et fusion des règlements intérieurs des accueils (périscolaire, pause méridienne, accueil de loisirs du mercredi et vacances pour lenfance et la jeunesse),

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs en lien avec les propositions davancements de grades

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Prescription de la révision du PLU

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20607:2024-03-27
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