Conseil municipal du 2024-09-23

Péaule 23 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Autres decisions

3

Sport

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Revalorisation de la prime de fin d'année pour l'année - "Compagnie des ports du Morbihan" augmentation de capital par incorporation de réserves - Mise en place d'une complémentaire santé au titre de la PSC des agents communaux - Participation aux frais de prise en charge d'un éducateur sportif pour l'Armoricaine section foot - Participation aux frais de prise en charge d'un éducateur sportif pour l'Armoricaine basket - Développement des services à l'enfance sur la commune - La vente de terrain communal pour l'installation d'une micro crè - Subvention aux écoles de Péaule pour l'arbre de Noël - Subventions aux écoles de Péaule pour les fournitures scolaires - Subventions aux transports périscolaires des écoles de Péaule - Mise en place d'un bail à construire - Attribution du marché de maitrise d'uvre pour la révision du PLU - ADS évolution de la convention tripartite GMVA CC et communes

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Revalorisation de la prime de fin d'année pour l'année

2024

"Compagnie des ports du Morbihan" augmentation de capital par incorporation de réserves

2024

ADS évolution de la convention tripartite GMVA CC et communes

Sport 3 délibérations
2024

Participation aux frais de prise en charge d'un éducateur sportif pour l'Armoricaine section foot

2024

Participation aux frais de prise en charge d'un éducateur sportif pour l'Armoricaine basket

2024

Subventions aux transports périscolaires des écoles de Péaule

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subvention aux écoles de Péaule pour l'arbre de Noël

2024

Subventions aux écoles de Péaule pour les fournitures scolaires

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Mise en place d'une complémentaire santé au titre de la PSC des agents communaux

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Développement des services à l'enfance sur la commune - La vente de terrain communal pour l'installation d'une micro crèche

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Mise en place d'un bail à construire

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Attribution du marché de maitrise d'uvre pour la révision du PLU

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