CM

9 juillet 2024

Péaule 8 délibérations

8

délibérations

2

Autres decisions

1

Social & Santé

1

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 2 délibérations
2024

Piégeage danimaux nuisibles aquatiques par des particuliers bénévoles - fixation d'une indemnité

2024

Renouvellement du Plan Mercredi

Social & Santé 1 délibération
2024

Renouvellement de la convention intervention de lAgent chargé d'une Fonction dInspection Santé-Sécurité au travail passée avec le Centre de Gestion 56

Sport 1 délibération
2024

Convention d'organisation du bivouac sport-s'anté 2024

Éducation 1 délibération
2024

Contrat d'association avec l'école privée La Colombe Notre-Dame de la Paix- Année 2023

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Demande de mise à disposition de cycles à la commune par l'école J'ules Verne et l'Amicale L'aïque pour l'Accueil de L'oisirs périscolaire et les vacances scolaires du 09/07/2024 au 04/07/25 sur Péaule:

Finances & Budget 1 délibération
2024

Budget lotissement de lOcéan: décision modificative n°1

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Logements communaux Place de la Poste — Révision des loyers

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