CM

20 février 2024

Pédernec 8 délibérations

8

délibérations

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Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Création d'une réserve foncière — annule et remplace la précédente pour erreur matérielle

2024

Création d'une réserve foncière

2024

Acquisition d'une parcelle à leuro symbolique

2024

Création d'une réserve foncière

Autres decisions 1 délibération
2024

Refus du projet de carte 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Validation de la Convention de gestion des Eaux Pluviales

Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien — Hôpital de Lannion-Trestel

Finances & Budget 1 délibération
2024

Ligne de trésorerie : désignation de l'établissement bancaire et autorisation de signer

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