4 décembre 2025

Peillac 13 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Administration

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Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations

095 Subvention dEquilibre 2025 — Budget Annexe Lotissement de la Bande Morin

096 Subvention dEquilibre 2025 — Budget Annexe Camping

097 Subvention Budget CCAS 2025

098 Ligne de Tresorerie 2025-2026

099 Ouverture des Creits d'Investissement 2026

102 Subvention Classe de Neige Ecole Saint Pierre

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

092 MARCHE MAISON DASSISTANTS MATERNELS — AVENANTS LOTS 1. 5. 12 et 13

100 Effacement des Reseaux Telecom Rue Jeanne dArc - Convention avec Orange

Administration 1 délibération

089 Approbation du Proces — Verbal de la Reunion de Conseil Municipal du 16 Octobre 2025

Social & Santé 1 délibération

090 Convention de Partenariat Commune et Centre Social Intercommunal la Fede 2026-2029

Sécurité 1 délibération

091 Elections — Mise A Disposition des Salles Municipales pour les Candidats

Autres decisions 1 délibération

101 Participation aux Frais de lAlsh de Saint Vincent - Fixation d'Un Montant Maximum

Culture & Patrimoine 1 délibération

103 Fixation du Montant des Loyers Maison dAssistants Maternels et Modalites de Location

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