Conseil municipal du 2025-12-04

Peillac 4 décembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 101 PARTICIPATION AUX FRAIS DE L'ALSH DE SAINT VINCENT - FIXATION D'UN MONTANT MAXIMUM - 089 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2025 - 090 CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE ET CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL LA FEDE 2026-2029 - 092 MARCHE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - AVENANTS LOTS 1. 5. 12 et 13 - 091 ELECTIONS - MISE A DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES POUR LES CANDIDATS - 096 SUBVENTION D'EQUILIBRE 2025 - BUDGET ANNEXE CAMPING - 095 SUBVENTION D'EQUILIBRE 2025 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA BANDE MORIN - 099 OUVERTURE DES CREITS D'INVESTISSEMENT 2026 - 097 SUBVENTION BUDGET CCAS 2025 - 100 EFFACEMENT DES RESEAUX TELECOM RUE JEANNE D'ARC - CONVENTION AVEC ORANGE - 102 SUBVENTION CLASSE DE NEIGE ECOLE SAINT PIERRE - 103 FIXATION DU MONTANT DES LOYERS MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS ET MODALITES DE LOCATION - 098 LIGNE DE TRESORERIE 2025-2026

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025095

095 SUBVENTION D'EQUILIBRE 2025 — BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA BANDE MORIN

2025096

096 SUBVENTION D'EQUILIBRE 2025 — BUDGET ANNEXE CAMPING

2025097

097 SUBVENTION BUDGET CCAS 2025

2025098

098 LIGNE DE TRESORERIE 2025-2026

2025099

099 OUVERTURE DES CREITS D'INVESTISSEMENT 2026

2025102

102 SUBVENTION CLASSE DE NEIGE ECOLE SAINT PIERRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025092

092 MARCHE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - AVENANTS LOTS 1. 5. 12 et 13

2025100

100 EFFACEMENT DES RESEAUX TELECOM RUE JEANNE D'ARC - CONVENTION AVEC ORANGE

🏛️ Administration 1 délibération
2025089

089 APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025090

090 CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE ET CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL LA FEDE 2026-2029

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025091

091 ELECTIONS — MISE A DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES POUR LES CANDIDATS

📄 Autres decisions 1 délibération
2025101

101 PARTICIPATION AUX FRAIS DE L'ALSH DE SAINT VINCENT - FIXATION D'UN MONTANT MAXIMUM

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025103

103 FIXATION DU MONTANT DES LOYERS MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS ET MODALITES DE LOCATION

WEB megalis:2025:20608:2025-12-04
Ouvrir →

📬 Suivre Peillac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.