Conseil municipal du 2025-10-16

Peillac 16 octobre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 080 FONDS DE CONCOURS - RENOVATION ECOLE DE MUSIQUE - 084 INDEMNISATION PAR RTE - Coupe de bois - 081 FONDS DE CONCOURS - TROTTOIR RUE JEANNE D'ARC - 076 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2025 - 077 MARCHE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - AVENANTS LOT 3 et 6 - 078 CONVENTION INTERVENTIONS MUSICALES EN MILIEU SCOLAIRE - Année 2025-2026 - 079 CONVENTION D'ORGANISATION ET DE PRISE EN CHARGE DES TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES PISCINES REDON AGGLOMERATION - 082 CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE L'ALSH de SAINT JACUT - 086 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES - 085 CONTRAT DE SERVICE WEMAGNUS POUR 3 ANS - 083 CONVENTION SACPA - 087 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN MOULIN DU CORMIER ZD 11 - 088 VOIRIE COMMUNALE

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025077

077 MARCHE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - AVENANTS LOT 3 et 6

2025078

078 CONVENTION INTERVENTIONS MUSICALES EN MILIEU SCOLAIRE - Année 2025-2026

2025079

079 CONVENTION D'ORGANISATION ET DE PRISE EN CHARGE DES TRANSPORTS SCOLAIRES VERS LES PISCINES REDON AGGLOMERATION

2025083

083 CONVENTION SACPA

2025085

085 CONTRAT DE SERVICE WEMAGNUS POUR 3 ANS

2025087

087 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN MOULIN DU CORMIER ZD 11

2025088

088 VOIRIE COMMUNALE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025080

080 FONDS DE CONCOURS — RENOVATION ECOLE DE MUSIQUE

2025081

081 FONDS DE CONCOURS — TROTTOIR RUE JEANNE D'ARC

2025082

082 CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE L'ALSH de SAINT JACUT

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025084

084 INDEMNISATION PAR RTE — Coupe de bois

2025086

086 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES

🏛️ Administration 1 délibération
202076

076 APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2025

WEB megalis:2025:20608:2025-10-16
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