CM

16 octobre 2025

Peillac 13 délibérations

13

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

077 MARCHE MAISON DASSISTANTS MATERNELS — AVENANTS LOT 3 et 6

078 CONVENTION INTERVENTIONS MUSICALES EN MILIEU SCOLAIRE - Année 2025-2026

079 Convention d'Organisation et de Prise en Charge des Transports Scolaires vers les Piscines Redon Agglomeration

083 Convention SACPA

085 Contrat de Service Wemagnus pour 3 Ans

087 Convention de Mise A Disposition d'Un Terrain Moulin du Cormier Zd 11

088 Voirie Communale

Finances & Budget 3 délibérations

080 Fonds de Concours — Renovation Ecole de Musique

081 Fonds de Concours — Trottoir Rue Jeanne dArc

082 CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE LALSH de SAINT JACUT

Autres decisions 2 délibérations

084 INDEMNISATION PAR RTE — Coupe de bois

086 Approbation de la Modification des Statuts du Syndicat Departemental dEnergies

Administration 1 délibération

076 Approbation du Proces — Verbal de la Reunion de Conseil Municipal du 11 Septembre 2025

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