Conseil municipal du 2024-04-04

Peillac 4 avril 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 036 VOEU DE SOUTIEN A LA PLATEFORME COMMUNE DE POSITIONNEMENT DU TERRITOIRE COUVERT PAR LE CH DE REDON-CARENTOIR - 035 PLAN LOCAL DE L'HABITAT 2024-2030 - 034 EXTENSION - MODERNISATION ECOLE LA MARELLE - AVENANTS - 033 REMBOURSEMENT FRAIS EXAMEN MEDICAL D'APTITUDE A LA CONDUITE A UN AGENT - 032 CONTRAT 1 % ARTISTIQUE - 031 ACHAT PARCELLE ZK 84 LA NOE DE THAVIL - 030 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 - 026 TAUX D'IMPOSITION 2024 - 025 AFFECTATION DE RESULTAT SUR BUDGET PRIMITIF CAMPING 2024 - 024 AFFECTATION DU RESULTAT SUR BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2024 - 020 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES CAMPING et LOTISSEMENT

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024020

020 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES CAMPING et LOTISSEMENT

2024024

024 AFFECTATION DU RESULTAT SUR BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2024

2024025

025 AFFECTATION DE RESULTAT SUR BUDGET PRIMITIF CAMPING 2024

2024026

026 TAUX D'IMPOSITION 2024

2024030

030 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024031

031 ACHAT PARCELLE ZK 84 LA NOE DE THAVIL

2024032

032 CONTRAT 1 % ARTISTIQUE

2024034

034 EXTENSION — MODERNISATION ECOLE LA MARELLE - AVENANTS

2024035

035 PLAN LOCAL DE L'HABITAT 2024-2030

📄 Autres decisions 1 délibération
2024033

033 REMBOURSEMENT FRAIS EXAMEN MEDICAL D'APTITUDE A LA CONDUITE A UN AGENT

🤝 Vie associative 1 délibération
2024036

036 VOEU DE SOUTIEN A LA PLATEFORME COMMUNE DE POSITIONNEMENT DU TERRITOIRE COUVERT PAR LE CH DE REDON-CARENTOIR

WEB megalis:2024:20608:2024-04-04
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