CM

22 février 2024

Peillac 11 délibérations

11

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

011 Achat Parcelle Zk 82 la Noe de Thavil

012 Achat Balayeuse

013 COMPLEMENTAIRES SANTE et PREVOYANCE — PERSONNEL COMMUNAL

017 Contrat Prestation Balayage

018 IDENTIFICATION DES ZAEnR

Autres decisions 3 délibérations

014 Indemnite de Gardiennage Eglise 2024

016 Dispositif Argent de Poche 2024

019 Charte du Programme Alimentaire du Territoire de Redon Agglomeration - Pat

Finances & Budget 2 délibérations

009 Ecole la Marelle — Participation des Communes Exterieures 2023-2024

010 Ecole Saint Pierre — Forfait Communal 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

015 Adhesion au Groupement de Commandes — Navettes Documentaires

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