Conseil municipal du 2024-01-25

Peillac 25 janvier 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 004 CIMETIERE - TARIFS - 003 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES CANEL - Gestion et mise à disposition d'un cartable numérique - Avenant - 002 ADMISSION EN NON-VALEUR - 005 ASSISTANCE A LA RENEGOCIATION DES CONTRATS D'ASSURANCES - 006 CONVENTION DE PRISE EN CHARGE ET DE GESTION DE COLONIES DE CHATS LIBRES AVEC LA FONDATION D'ENTREPRISE CLARA - 008 DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE - 007 CIMETIERE - REGLEMENT DU COLUMBARIUM - 001 CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - PLAN DE FINANCEMENT

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024001

001 CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - PLAN DE FINANCEMENT

2024002

002 ADMISSION EN NON-VALEUR

2024004

004 CIMETIERE - TARIFS

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024003

003 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES CANEL - Gestion et mise à disposition d'un cartable numérique - Avenant

2024005

005 ASSISTANCE A LA RENEGOCIATION DES CONTRATS D'ASSURANCES

2024006

006 CONVENTION DE PRISE EN CHARGE ET DE GESTION DE COLONIES DE CHATS LIBRES AVEC LA FONDATION D'ENTREPRISE CLARA

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024007

007 CIMETIERE — REGLEMENT DU COLUMBARIUM

📄 Autres decisions 1 délibération
2024008

008 DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE

WEB megalis:2024:20608:2024-01-25
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